Norton Rose Fulbright conseille des prêteurs sur le financement du plus grand projet éolien onshore de France

Deals
TAILLE DU TEXTE

Norton Rose Fulbright, cabinet d’avocats d’affaires international, a conseillé les prêteurs et banques de couverture à l’occasion du financement du projet éolien de Sud Marne, d’une puissance de 122MW, pour le compte d’Hexagon Renewable Energy SA, producteur d’électricité indépendant géré par TTR Energy, développeur, opérateur et investisseur en énergies renouvelables depuis 13 ans. Le projet Sud Marne, composé de 30 turbines de 4MW et 4,2MW fournies par Vestas, sera le plus grand projet éolien onshore de France (122 MW).

Les équipes de Norton Rose Fulbright spécialisées en financement et en énergie ont accompagné les arrangeurs BPCE Energeco, Caisse d’Épargne et de Prévoyance Grand Est Europe et La Banque Postale, lors du financement par une dette senior sans recours structurée et une facilité de financement de TVA, ainsi qu’une couverture de taux assurée par Natixis et La Banque Postale. Volta Avocats a réalisé l’audit juridique du projet (aspects réglementaires et contrats de projet) au bénéfice des parties financières.

Ce financement constitue la première clôture d’un projet greenfield pour Hexagon Renewable Energy. La production d’électricité du projet Sud Marne équivaut à la consommation annuelle de 151 200 foyers et permettra d’éviter la production de 118 000 tCO2 par an. Le démarrage de la production d’énergie est prévu pour janvier 2023.

L’équipe de Norton Rose Fulbright en charge de conseiller les parties financières sur cette opération était dirigée par Arnaud Bélisaire, associé co-responsable de la pratique Énergie, accompagné par Véronique Bruel, counsel en charge des aspects de financement, Amandine Delsaux, counsel en charge des aspects réglementaires et projet, Marie Zelazko, collaboratrice senior, Pierrick Ferrero, collaborateur et Ambre Ouint-Vanlaer, juriste. L’équipe de Volta Avocats était composée d’Antoine Guiheux, Alexandra Rochard, Sandrine Galipon et Brice Bonnin, en charge des aspects réglementaires et fonciers et Maxime Lavayssière et Lilian Hirigoyen en charge des contrats de projet.

L'annuaire du Monde du Droit