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Orrick conseil de Heuliez Bus et Barclays Integrated Infrastructure Projects - Grand Dijon

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Orrick Rambaud Martel conseil de Heuliez Bus et Barclays Integrated Infrastructure Projects dans le cadre de la passation, avec le Grand Dijon, du premier "PPP" portant sur un parc de bus de technologie hybride pour le transport urbain.

Orrick Rambaud Martel – structure internationale d'avocats d'affaires – vient de finaliser, au profit de Heuliez Bus et Barclays Integrated Infrastructure Projects, l'attribution d'un contrat de partenariat novateur portant sur la conception, la réalisation, l'entretien et la maintenance des bus hybrides (diesel-électricité) dans l'agglomération de Dijon (le Grand Dijon).

Ce contrat, d'une valeur de 80 millions d'euros, a en effet été attribué, au terme d'une procédure de mise en concurrence qui a duré plus d'un an, à un groupement composé de ces deux sociétés. L'objet est la conception et la réalisation de 102 nouveaux bus, ainsi que l'entretien-maintenance de leurs éléments hybrides. Accessoirement est prévu le rachat des bus anciens du Grand Dijon afin de diminuer le coût pour la collectivité publique.

Le contrat, dont la période de maintenance s'étendra sur quinze ans, est entré en vigueur le 31 mai 2012 après avoir été signé, du côté du Grand Dijon, par Monsieur François Rebsamen, Président du Grand Dijon, Sénateur-Maire de Dijon.

L'équipe d'Orrick Rambaud Martel était dirigée par Noël Chahid-Nouraï (Senior Counsel) responsable du département Droit public avec Yves Lepage (Associé), responsable du groupe projet en Europe, assistés par Geoffroy Berthon sur les aspects droit public et sous-contrats, Amaury de Feydeau (Of counsel), Pierre de Boutiny et Éléonore Jafari sur les aspects de "financement", Jean-Michel Leprêtre (Associé) et Emmanuelle Surre sur les aspects "corporate".

Le Grand Dijon était, quant à lui, conseillé par le cabinet Parme (Mathieu Noël), et les prêteurs (la Société Générale et SaarLB) par le cabinet Bird&Bird.

A propos de la finalisation de ce nouveau contrat, Yves Lepage et Noël Chahid-Nouraï déclarent : "Notre équipe est heureuse d'avoir contribué à l'élaboration du premier PPP conclu sur un parc entier de bus de technologie hybride pour une grande agglomération. A l'occasion de cette mission, qui s'inscrit dans le cadre de la modernisation des réseaux de transports urbains, nous avons défriché des terrains techniquement nouveaux et pour lesquels l'expérience des équipes d'Orrick en matière de contrats de partenariats comme de concessions,tant en droit public qu'en financement et corporate a été particulièrement utile".