La réglementation et l'assurance des drones civils

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Holman Fenwick Willan (HFW) publie un ouvrage sur la réglementation et l'assurance des drones civils.

Jean-Baptiste Charles, Senior Associate du département Aviation d'HFW Paris, publie un ouvrage dédié à la réglementation et aux assurances des drones civils, avec la contribution de Simon Parier et Charlotte Gonon (HFW Paris, départements Aviation et Assurance). Il y reprend les principales problématiques auxquelles les intervenants du secteur et les assureurs doivent faire face depuis l'explosion de ce nouveau marché.

Le marché des drones civils connaît en effet depuis environ cinq ans une croissance sans précédent. Exploitants, télépilotes, fabricants de drones sont tenus de respecter les règles établies par les pouvoirs publics, et les assureurs sont quant à eux confrontés à la nouveauté de la matière, la variété des risques et le manque de statistiques.
Après avoir présenté le cadre et le régime applicables en matière de drones civils, cet ouvrage propose au lecteur une perspective des divers risques et de leur transfert à l’assurance, et donne également les clés d’analyse pour faciliter l’implication des assureurs, des intermédiaires et des acteurs du marché.

HFW est un cabinet international, qui place au cœur de sa stratégie la connaissance des secteurs d'industrie de ses clients. La combinaison de l'expertise des équipes Aviation et Assurance et l'approche créative de nos avocats font d'HFW un cabinet de choix pour tous les intervenants du secteur des drones, dont les pourtours juridiques sont en constante évolution. Très impliqués au sein des différents organismes et associations professionnels, nos avocats sont au fait des problématiques commerciales et industrielles des acteurs de ce nouveau marché, pour lesquelles ils trouvent des solutions innovantes et parfaitement adaptées.
Eléments biographiques :

Jean-Baptiste Charles, Senior Associate du cabinet HFW, est notamment spécialisé en droit aérien et plus généralement en droit des transports et contentieux commercial. Il conseille des compagnies aériennes, assureurs et organismes du secteur aéronautique dans le cadre d'accidents aériens de grande ampleur, de contentieux commerciaux ou relatifs à des marchandises ou dommages corporels. Il s'est particulièrement spécialisé dans le domaine des drones civils dans lequel il a développé une expertise appréciée (contentieux et conseil) par les assureurs et opérateurs du secteur.
Il est chargé d’enseignement à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence (IFURTA) et membre du comité de direction de la SFDAS. Il est par ailleurs le co-auteur d'un ouvrage sur le droit général des transports et publie régulièrement des articles dans diverses revues générales et spécialisées.